Mentions légales

IDENTIFICATION

DJFORM S.A.R.L. au capital de 7500 Euros RCS Montauban 443 278 346

662, chemin des Patots
82210 St-Nicolas de la Grave
Téléphone : 09 72 55 23 82
Fax : 09 72 11 05 09
E-mail : veuillez utiliser notre formulaire de contact prévu à cet effet
Site web : https://www.djform.fr
Siret : 443 278 346 00046
Code APE/NAF : 4791A
TVA intracommunautaire : FR67443278346 

2- HEBERGEMENT DU SITE ET RESPONSABILITE EDITORIALE

• Le site internet : www.djform.fr est hébergé par :
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

• L'éditeur du site est :
DJFORM
662, chemin des Patots
82210 St-Nicolas de la Grave
Directeur de la publication : M. Jean-François Bénès 

3- DECLARATION CNIL

Les traitements de donnés nominatives relatifs au site : www.djform.fr ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 875344 en date du 30 août 2002.

Conformément à l’article 34 de la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :
DJFORM
662, chemin des Patots
82210 St-Nicolas de la Grave

4- PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

Les noms de marques et de produits figurant sur ce site sont sous licence exclusive d’exploitation par DJFORM. Leur mention n’accorde en aucune manière un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit de DJFORM. DJFORM se réserve le droit de toute poursuite pénale pour contrefaçon en cas de non respect de cette propriété.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être imprimé sous réserve de :
- n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales,
- ne pas modifier de telles informations,
- reproduire sur toutes copies le copyright de DJFORM.
Tout autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de DJFORM.

5- RESPONSABILITE

Les informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. DJFORM n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’internaute est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
DJFORM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez nous adresser un message en utilisant notre formulaire de contact.